Maître Rémond, Avocat à POISSY et ANDRESY peut vous assister sur toute question relative à la conclusion, l’exécution ou la cessation de votre contrat de travail.
Lors d’une prise de contact par téléphone ou par mail, un Rendez-vous est convenu avec Maître Rémond au cabinet. Au cours de ce rendez-vous, il fait le tour du problème posé. Il faudra penser à vous munir de votre dossier.
Dans le cas d’un contentieux, Maître Rémond cherchera à apprécier les chances de succès de l’affaire. Sa démarche est de « chercher le défaut de la cuirasse », ou « l’angle d’attaque ». Si votre dossier est incomplet ou faible, il recherchera avec vous le moyen de le renforcer à l’aide de preuves complémentaires.
Une chose est sûre, Maître Rémond a autant d’intérêt que vous de gagner : ce n’est pas qu’une question de déontologie, c’est aussi son intérêt économique puisqu’il percevra un honoraire de résultat. Il n’a donc pas intérêt à vous engager dans une procédure perdante ou inutile.
A l’issue du rendez-vous, une convention d’honoraire sera signée fixant les conditions financières de ses prestations. Cette convention fonctionne en fait comme un simple tarif : le client peut à tout moment interrompre la procédure ou changer d’avocat, sans indemnité pour ce dernier.
En cas de contentieux
Les honoraires dépendent toujours de l’affaire qui peut être plus ou moins complexe. Elles sont précisées dans une convention qui est systématiquement proposée au client.
Le principe est un honoraire fixe par prestation payé au fur et à mesure de l’avancée du dossier. Le détail des prestations est le suivant :
S’ajoute un honoraire de résultat en cas de succès. Il n’y a donc pas à avancer la totalité des honoraires au début de l’affaire.
En cas de conseil
Un honoraire sera convenu avec le client en fonction de la prestation demandée, telle que :
A votre embauche, il pourra vous conseiller sur telle ou telle clause de votre contrat de travail, par exemple : la période d’essai, une clause de non concurrence, de mobilité ou de dédit formation.
Au cours de votre contrat de travail, il pourra vous aider sur un aspect particulier, par exemple : le calcul de commissions, une situation de harcèlement, un rappel de salaire ou d’heures supplémentaires ou la contestation de sanctions disciplinaire. Cela peut aller du simple courrier à la négociation entre avocats.
A l’occasion de la cessation de votre contrat de travail, il vous assistera lors des négociations dans le cadre d’une rupture conventionnelle ou d’un licenciement suivi d’une transaction. Si la rupture est conflictuelle, il vous aidera à constituer votre dossier en vue du contentieux.
Après la rupture, il vous assistera dans votre contentieux devant le Conseil des Prud’hommes, la Cour d’Appel, voire la Cour de Cassation (pré-consultation).
A titre d’information non exhaustive, Maître Rémond est récemment intervenu sur les questions suivantes :
